Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSEIL DEPARTEMENTAL DES JEUNES TOUS COLLEGIENS ET APPRENTIS CITOYENS! CDJ
CONSEIL GÉNÉRAL DU NORD - Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3174131
Date de dépôt :
12/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
12/07/2012
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES JEUNES TOUS COLLEGIENS ET APPRENTIS CITOYENS! CDJ de CONSEIL GÉNÉRAL DU NORD

Présentation de la marque CONSEIL DEPARTEMENTAL DES JEUNES TOUS COLLEGIENS ET APPRENTIS CITOYENS! CDJ

Déposée le 12 juillet 2002 par CONSEIL GÉNÉRAL DU NORDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « CONSEIL DEPARTEMENTAL DES JEUNES TOUS COLLEGIENS ET APPRENTIS CITOYENS! CDJ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est CONSEIL GÉNÉRAL DU NORDTODO domicilié(e) Hôtel du Conseil Général,59047 LILLE CEDEX - 59047 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GÉNÉRAL DU NORD Direction de l'Information et de la Communication Madame Evelyne DUHAUT-COURPRON Hôtel du Conseil Général domicilié(e) 2, rue Jacquemers Giélée,59047 LILLE CEDEX - 59047 - France.

La marque CONSEIL DEPARTEMENTAL DES JEUNES TOUS COLLEGIENS ET APPRENTIS CITOYENS! CDJ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174131.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSEIL DEPARTEMENTAL DES JEUNES TOUS COLLEGIENS ET APPRENTIS CITOYENS! CDJ est expirée depuis le 12 juillet 2012.

CONSEIL GÉNÉRAL DU NORD a également déposé les autres marques suivantes : NORD MAGNETIC , Villa Marguerite-Yourcenar , "PATRIMUSE" , Parc départemental Marguerite-Yourcenar , Parc départemental du Mont-Noir


CONSEIL GÉNÉRAL DU NORD - Collectivité Territoriale - Hôtel du Conseil Général,59047 LILLE CEDEX - 59047 - France


CONSEIL GÉNÉRAL DU NORD Direction de l'Information et de la Communication Madame Evelyne DUHAUT-COURPRON Hôtel du Conseil Général - 2, rue Jacquemers Giélée,59047 LILLE CEDEX - 59047 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Produits de l'imprimerie, à savoir : journaux, revues, bulletins, lettres d'information, annonces presse, affiches tous formats, plaquettes, dépliants, photographies, auto-collants, sacs et sachets en papier et toutes matières, feuilles d'emballage. Tee-shirts. Publicité, à savoir : publication de textes, publicité radiophonique et télévisée, matériel objets de promotion, organisation de forum, d'expositions, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité en ligne sur un réseau informatique. Éducation, enseignement, formation et sensibilisation à la propriété industrielle, organisation de colloques, séminaires, manifestations sportives et culturelles, mise à disposition de documentation éducative.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.